Mentions légales
Mentions Légales – PRO-Pulse
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site PRO-Pulse l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le site PRO-Pulse est édité par :
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Nom de l’entreprise : PRO-Pulse
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Forme juridique : Micro entreprise
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Siège social : Bompas
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E-mail de contact : propulse.fr@gmail.com
2. Directeur de publication
Le directeur de publication du site est : [Hugo Batlle et Thomas].
4. Propriété intellectuelle
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L’ensemble du contenu du site PRO-Pulse (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
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Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces contenus sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
5. Données personnelles
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Les données personnelles collectées via le site sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la relation client.
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Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.
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Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant à : [adresse e-mail de contact].
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7. Limitation de responsabilité
PRO-Pulse ne pourra être tenu responsable en cas de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ou à l’impossibilité temporaire d’y accéder.